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"DÉCRET IMPÉRIAL pour l’exécution de la Convention de Poste conclue, le 1er septembre 1854, entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de Norwège."
Décret N° 2338 du 27/01/1855
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
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