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"Instruction n° 660 du 13 avril 1910 concernant le transport par la poste des lettres, papiers d’affaires et journaux et l’interdiction d’insérer dans un envoi postal certains objets, produits ou matières."
Instruction N° 660 du 13/04/1910
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
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