FFAP : Lois

Site compatible :

A l’affiche

Fête du Timbre 2025

Le Timbre fait des acrobaties en cette année 2025 ; première étape d’un nouveau cycle de 4 ans consacré aux Arts de la Rue.

« Jongleurs et acrobates » seront à l’honneur dans 84 villes les 8 et 9 mars prochains

PHILAFRANCE 2025

Le championnat de France de Philatélie 2025 se déroulera du 6 au 9 juin 2025 au Parc des Expositions de Colmar.

Recherche

Accès rapides

Emissions de timbres

Accès aux groupements et associations via la carte de France

"LOI qui décharge l’agence des messageries de toute responsabilité en cas d’événemens occasionnés par force majeure, ou de dommages causés par un défaut d’emballage"

Loi N° 587 du 16/01/1795
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.

Le scan de ce document

Nos partenaires

Mentions légales...

Mentions légales

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos conditions générales d’utilisation, notre politique de préservation des données personnelles et le fait que nous utilisons dans certains cas des services additionnels permettant d’améliorer nos services (accès à YouTube, à Google Maps ou à Open Street Map). Pour plus d’informations, cliquez sur le bouton "Mentions Légales".