Site compatible :  




Le Timbre Classique


 Recherche


    Une personne
          ( par son nom et/ou son prénom )

    Une association
          ( nom complet ou non, ou sigle )





 Accès rapides


Agenda de la FFAP

Revue de presse

Emissions de timbres



Accès aux groupements et associations via la carte de France




 "DÉCRET IMPÉRIAL concernant les Correspondances expédiées des Bureaux et Agences de Poste que la France entretient à l’Etranger pour Curaçao, et vice versa"


Décret N° 16468 du 28/11/1868
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.


  Les scans de ce document




Cliquez sur un scan si vous voulez le voir en plein écran


Scan 1

Scan

Scan 2

Scan



Cliquez sur un scan si vous voulez le voir en plein écran





 Nos partenaires


La Poste            




Mentions légales...
Mentions légales

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos conditions générales d’utilisation, notre politique de préservation des données personnelles et le fait que nous utilisons dans certains cas des services additionnels permettant d’améliorer nos services (accès à YouTube, à Google Maps ou à Open Street Map). Pour plus d’informations, cliquez sur le bouton "Mentions Légales".