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PARIS PHILEX 2024
Cette exposition, couplée avec le championnat de France 2024, se déroulera du 30 mai 2024 au 1er juin au Parc des Expositions de Paris.


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 "ORDONNANCE DU ROI relative à l’exécution d’une des dispositions de la Loi du 15 Ventôse an XIII concernant l’Indemnité à payer par les Entrepreneurs de voitures publiques aux Maîtres de poste."

Ordonnance N° 2544 du 13/08/1817
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.


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