FFAP : Lois

Site compatible :

A l’affiche

PHILAFRANCE 2025
Le championnat de France de Philatélie 2025 se déroulera du 6 au 9 juin 2025 au Parc des Expositions de Colmar.

Les inscriptions au championnat sont à transmettre avant le 21.12.2024.

Recherche

Accès rapides

Emissions de timbres

Accès aux groupements et associations via la carte de France

Documents officiels de l'année 1838

9 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Ordonnance N° 7332 du 31/03/1838

ORDONNANCE DU ROI qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 2 Janvier 1838, entre la France et la Grèce, pour la transmission des Correspondances.

Ordonnance N° 7386 du 04/05/1838

ORDONNANCE DU ROI pour l’exécution de la Convention postale conclue, le 2 Janvier 1838, entre la France et la Grèce.

Loi N° 7406 du 30/05/1838

LOI concernant le transport des Correspondances par les Paquebots français du Levant.

Ordonnance N° 7407 du 30/05/1838

ORDONNANCE DU ROI relative à la Taxe des Lettres, Journaux et Imprimés transportés par les Paquebots français de la Méditerranée

Ordonnance N° 7483 du 30/06/1838

ORDONNANCE DU ROI relative à la transmission des Correspondances entre la France et la Toscane par la voie des Paquebots de la Marine française.

Ordonnance N° 7629 du 26/10/1838

ORDONNANCE DU ROI qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 27 Août 1838, entre la France et la Sardaigne, pour la transmission des Correspondances.

Ordonnance N° 7665 du 18/11/1838

ORDONNANCE DU ROI qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 9 Août 1838, entre la France et le Saint-Siège, pour la transmission des Correspondances par voie de mer.

Ordonnance N° 7690 du 28/11/1838

ORDONNANCE DU ROI pour l’exécution de la Convention postale conclue, le 27 août 1838, entre la France et la Sardaigne.

Ordonnance N° 7691 du 30/11/1838

ORDONNANCE DU ROI pour l’exécution de la Convention postale conclue, le 9 août 1838, entre la France et le Saint-Siège.

Nos partenaires

Mentions légales...

Mentions légales

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos conditions générales d’utilisation, notre politique de préservation des données personnelles et le fait que nous utilisons dans certains cas des services additionnels permettant d’améliorer nos services (accès à YouTube, à Google Maps ou à Open Street Map). Pour plus d’informations, cliquez sur le bouton "Mentions Légales".