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Documents officiels de l'année 1877

60 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Décret N° 5855 du 16/03/1877

DÉCRET portant fixation des Taxes applicables aux Correspondances à destination ou provenant de divers Pays étrangers.

Décret N° 5911 du 29/03/1877

DÉCRET portant promulgation de la Convention de Poste conclue, le 29 septembre 1876, entre la France et le Pérou.

Décret N° 6011 du 16/05/1877

DÉCRET portant fixation des Taxes applicables aux Correspondances à destination ou provenant de divers Pays étrangers.

Décret N° 6141 du 12/07/1877

DÉCRET qui rend applicable au Sénégal, sauf certaines modifications, le décret du 27 décembre 1851, sur les Lignes télégraphiques.

Décret N° 6206 du 14/08/1877

DÉCRET portant fixation des Taxes applicables aux Correspondances à destination ou provenant de divers Pays étrangers.

Décret N° 6250 du 11/08/1877

DÉCRET qui fixe la Taxe des dépêches télégraphiques privées échangées entre l’Algérie (ou la Tunisie) et la France.

Décret N° 6262 du 31/08/1877

DÉCRET concernant les Correspondances échangées entre la France, l’Algérie, les Colonies et les Bureaux français à l’étranger, d’une part, et la République Argentine, d’autre part.

Décret N° 6341 du 25/10/1877

DÉCRET portant promulgation de la Convention de Poste conclue, le 10 janvier 1874, entre la France et la République de l’Uruguay.

Décret N° 6399 du 18/10/1877

DÉCRET concernant l’Échange des Mandats de poste entre la France et les Indes Orientales Néerlandaises

Décret N° 6582 du 27/12/1877

DÉCRET qui supprime l’emploi de Directeur général des Postes

Notification de janvier 1877

Fixation définitive des couleurs des diverses catégories de timbres-poste en usage dans le service.

Notification de janvier 1877

Correspondance avec les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre.

Notification de janvier 1877

Lettres des militaires et marins aux colonies pour la mère patrie.

Instruction N° 231 de février 1877

Entrée dans l’Union Générale des Postes de l’ensemble des colonies espagnoles, de l’ensemble des colonies néerlandaises et de plusieurs colonies anglaises — Assimilation aux pays de l’Union des bureaux français de Shang-Haï et d’Yokohama - Nouveaux tarifs

Notification de février 1877

Taxes perçues en Turquie sur les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises ert de l’Inde anglaise.

Notification de février 1877

Paquebots-poste français - Introduction, à titre d’essai, de l’escale de Colombo (Ceylan) dans l’itinéraire de la ligne principale de l’Indo-Chine

Notification de février 1877

Paquebots-poste français - Itinéraire de la ligne du Havre à New-York - Modification dans le jour d’expédition de New-York sur France - Changements à opérer sur les affiches N°484 et 484 quinquies

Notification de mars 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre

Notification de mars 1877

Lettres avec valeurs déclarées, originaires de l’intérieur ou de l’étranger, réexpédiées de France en Belgique et vice versa

Notification de mars 1877

Établissement d’une ligne de paquebots hebdomadaires entre Messine et Malte

Notification de mars 1877

Taxes perçues en Turquie sur les imprimés, échantillons, etc., destination de l’Union.

Notification de mars 1877

Corrections à opérer, pour le l^er avril, au tarif général N° 1185, en exécution de l’instruction N° 231, § 12.

Notification de mars 1877

Timbres-postes faux à 25 centimes — Surveillance à exercer

Notification de mars 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre

Instruction N° 233 d’avril 1877

Échantillons à destination ou provenant des colonies françaises.

Instruction N° 237 d’avril 1877

Mise en circulation, à partir du 1^er juin, des timbres-postes à 5 FR du nouveau type — Retrait des timbres-postes à 5 francs du type impérial.

Notification d’avril 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre

Notification d’avril 1877

Saison de pêche sur les côtes d’Islande

Notification d’avril 1877

Saison de pêche sur les côtes de Terre-Neuve

Notification d’avril 1877

Mode de livraison, dans les rapports avec les offices de l’Union, des correspondances de ou pour Tanger et Tunis.

Notification d’avril 1877

Correspondance avec Constantinople.

Notification d’avril 1877

Paquebots-poste français - Itinéraires des lignes de Saint Nazaire à La Vera-Cruz et du Havre-Bordeaux à Colon-Aspinwall — Modifications à porter sur les affiches N° 484 et 484 quinquies.

Instruction N° 235 d’avril 1877

Formules des lettres de faire-part de décès contenant l’indication manuscrite des nom du défunt, date du décès, jour, heure et lieu de réunion - Annotation à l’instruction générale.

Instruction N° 239 de mai 1877

Entrée dans l’Union Générale des Postes de l’Empire du Japon, de l’ensemble des colonies portugaises et de l’Empire du Brésil.

Notification de mai 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre

Notification de mai 1877

Limites dans lesquelles les lettres pour les militaires et marins aux colonies peuvent jouir du tarif intérieur.

Notification de mai 1877

Tarif applicable dans l’Inde anglaise aux correspondances de ou pour la France.

Notification de mai 1877

Correspondance avec Constantinople.

Notification de mai 1877

Bureaux de poste temporaires.

Notification de juin 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre

Notification de juin 1877

Lettres avec valeurs déclarées originaires de l’intérieur ou de l’étranger réexpédiées de France en Allemagne, au Luxembourg et en Suisse et vice versa.

Notification de juin 1877

Correspondance avec l’Égypte.

Notification de juillet 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre.

Notification de juillet 1877

Correspondance avec la Grèce et Constantinople par la voie d’Italie et des paquebots français.

Notification de juillet 1877

Relations avec Malte, Tunis et Tripoli de Barbarie par la voie de Marseille et d’Italie.

Notification de juillet 1877

Suppression de la voie de San-Fransisco et Sydney pour l’acheminement des correspondances de ou pour la Nouvelle-Calédonie.

Notification de juillet 1877

Émission de timbres-poste par la République de Saint-Marin.

Notification de juillet 1877

Conditions d’envoi des papiers d’affaires et des factures pour l’étranger.

Notification de juillet 1877

Correspondance avec Salonique et Smyrne.

Instruction N° 247 de juillet 1877

Timbres-postes — Recommandations relativement à leur oblitération - Constatation des irrégularités en cette matière.

Instruction N° 248 d’août 1877

Entrée dans l’Union Générale des Postes de la République Argentine, de la Perse, du Groenland et des Antilles danoises.

Instruction N° 250 d’août 1877

Ajournement de l’entrée de la Confédération Argentine dans l’Union.

Notification d’août 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre.

Notification de septembre 1877

Correspondances avec les États-Unis, l’Australie et le Nouvelle-Calédonie par la voie d’Angleterre.

Notification de septembre 1877

Relations avec Tunis par la voie de Naples et de Palerme.

Instruction N° 252 d’octobre 1877

Annotation à placer par les courriers-convoyeurs sur les lettres recueillies dans une boite mobile de gare ou reçues à la main par ces sous-agents - Taxe dont ces lettres sont passibles.

Instruction N° 255 de novembre 1877

Échange de mandats de poste avec les Indes Orientales néerlandaises.

Notification de novembre 1877

Correspondances avec les États-Unis et l’Australie par la voie d’Angleterre.

Notification de décembre 1877

Correspondances avec les États-Unis par la voie d’Angleterre.

Notification de décembre 1877

Abaissement du droit de recommandation en Angleterre.

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