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Le championnat de France de Philatélie 2025 se déroulera du 6 au 9 juin 2025 au Parc des Expositions de Colmar.

Les inscriptions au championnat sont à transmettre avant le 21.12.2024.

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Documents officiels de l'année 1802

6 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Arrêté N° 1227 du 29/01/1802

ARRÊTÉ relatif aux poursuites judiciaires contre les agents de l’administration des postes aux lettres.

Arrêté N° 1548 du 09/04/1802

ARRÊTÉ contenant un tarif pour les correspondances maritimes et coloniales.

Loi N° 1490 du 04/05/1802

LOI relative aux Contributions indirectes de l’an XI.

Arrêté N° 1762 du 23/06/1802

ARRÊTÉ relatif à la taxe des lettres et paquets, expédiés de France en Angleterre ou d’Angleterre en France.

Arrêté N° 1944 du 01/09/1802

ARRÊTÉ contenant Réglement pour la taxe ou l’affranchissement des Lettres et Paquets relatifs aux pays desservis pour les postes d’Empire.

Loi N° 2128 du 18/05/1802

LOI portant fixation du Budget des Recettes de l’exercice 1850 (extrait).

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