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Documents officiels de l'année 1890

56 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Décret N° 21746 du 01/02/1890

DÉCRET déterminant les conditions dans lesquelles les Abonnés des Réseaux téléphoniques urbains peuvent correspondre par l’intermédiaire des Cabines publiques.

Décret N° 21799 du 15/02/1890

DÉCRET relatif à l’Expédition des Lettres chargées à destination de la République Argentine.

Décret N° 21878 du 05/03/1890

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec le Gabon et le Congo français.

Décret N° 24741 du 01/05/1890

DÉCRET portant publication et approbation de la Convention télégraphique signée, le 1^er décembre 1888, entre la France et la Chine.

Circulaire N° 22175 du 02/05/1890

NOTIFICATION de l’accession du Gouvernement Espagnol pour les Administrations télégraphiques de Cuba, de Porto-Rico et des îles Philippines à la Convention télégraphiques de Saint-Pétersbourg du 22 juillet 1875.

Circulaire N° 22178 du 06/05/1890

NOTIFICATION de l’accession du Gouvernement Allemand, pour le territoire de Cameroun, à l’Arrangement concernant l’échange des Lettres avec valeurs déclarées entre Pays de l’Union postale universelle, signé à Paris le 1^er juin 1878.

Décret N° 22275 du 30/05/1890

DÉCRET portant extension du service des Colis postaux avec les Établissements des Rivières du Sud.

Décret N° 22453 du 19/06/1890

DÉCRET rendant applicables la Réunion la loi du 25 janvier 1873 relative aux Objets recommandés circulant par la Poste.

Loi N° 22547 du 19/06/1890

LOI portant approbation de la Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l’Angleterre et la Belgique.

Décret N° 22548 du 19/06/1890

DÉCRET qui prescrit la promulgation de la Convention conclue à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, la Belgique et La Grande-Bretagne.

Décret N° 22391 du 09/07/1890

DÉCRET concernant les Communications téléphoniques.

Décret N° 22423 du 23/07/1890

DÉCRET qui établit un Droit d’assurance pour les Lettres de valeurs déclarées transmises aux bureaux français à l’étranger.

Décret N° 22457 du 31/07/1890

DÉCRET concernant l’Échange des Colis postaux avec la Grèce par la voie d’Italie.

Décret N° 22707 du 30/08/1890

DÉCRET concernant l’échange des Colis postaux avec la Grèce et les Établissements français à Madagascar.

Décret N° 22849 du 06/10/1890

DÉCRET qui approuve la Convention signée, le 6 mai 1890, entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande, et relative à l’échange des colis postaux sans déclaration de valeur avec l’île de Chypre.

Décret N° 22865 du 10/10/1890

DÉCRET qui approuve la Convention signée, le 14 mai 1890, entre la France et la Colombie et relative l’Échange des Colis postaux sans Déclaration de valeur.

Décret N° 22857 du 31/10/1890

DÉCRET relatif un Tarif réduit des Conversations téléphoniques interurbaines pendant les Heures de nuit.

Décret N° 22898 du 07/11/1890

DÉCRET portant réduction de l’Abonnement téléphonique.

Décret N° 23146 du 25/11/1890

DÉCRET portant application aux Colonies de la loi du 1l juin 1887 concernant la Diffamation et l’Injure commises par les correspondances postales ou télégraphiques circulant à découvert.

Décret N° 23058 du 22/12/1890

DÉCRET relatif à la réduction des prix d’affranchissement des colis postaux à destination de la colonie anglaise de Natal.

Circulaire de janvier 1890

Paquebots-poste français — Itinéraires des paquebots des lignes de l’Australie et de la Nouvelle-Calédonie, de la côte orientale d’Afrique et de leurs embranchements — Itinéraires des paquebots des lignes du Brésil et de la Plata.

Circulaire de février 1890

Admission de lettres de valeurs déclarées pour la République Argentine.

Circulaire de février 1890

Extension du service des colis postaux aux relations avec le Gabon et le Congo français et avec les îles Seychelles.

Circulaire de février 1890

ITINÉRAIRES DES LIGNES DE L’INDO-CHINE ET DE LEURS ANNEXES.

Circulaire de février 1890

Échange de mandats d’articles d’argent avec le bureau de Kayes (Soudan français).

Circulaire de mars 1890

Suppression du timbre-poste à O fr. 75 — Création d’un timbre-poste à 0 fr. 50.

Circulaire de mars 1890

Correspondances non affranchies ou insuffisamment affranchies pour l’extérieur.

Circulaire de mars 1890

Saison de pêche sur les côtes de l’Islande.

Circulaire de mars 1890

Saison de pêche sur les côtes de Terre-Neuve et composition de la Division navale de Terre-Neuve.

Circulaire de mars 1890

Paquebots-poste français — Lignes de la Côte occidentale d’Afrique.

Circulaire d’avril 1890

Tarif d’affranchissement à Gibraltar.

Circulaire d’avril 1890

Bureau indien de Zanzibar.

Circulaire d’avril 1890

Recouvrements sur Andrinople.

Circulaire de mai 1890

Extension du service des colis postaux aux relations avec les établissements français des Rivières du Sud (Afrique occidentale).

Circulaire de mai 1890

TARIF DES COLIS POSTAUX expédiés des agences à l’intérieur de la Corse, à destination de la Corse, de la France continentale, de l’Algérie et de la Tunisie, des Colonies françaises et des Pays étrangers.

Circulaire de mai 1890

Paquebots-poste français — Nouveaux itinéraires des lignes circulaires d’Égypte et de Syrie.

Circulaire de juin 1890

Échange de mandats de poste avec Cameroon et Togo.

Circulaire de juin 1890

Paquebots-poste français — Nouveaux itinéraires des lignes de Saint-Nazaire à Colon-Aspinwall et du Havre-Bordeaux à Colon-Aspinwall.

Circulaire de juillet 1890

Lettres de valeurs déclarées pour la Turquie.

Circulaire de juillet 1890

Suppression du timbre-poste à 35 centimes et rétablissement du timbre-poste à 75 centimes.

Décret du 26/08/1890

DÉCRET portant extension du service des colis postaux aux relations avec les colonies anglaises et les pays étrangers auxquels l’office anglais peut servir d’intermédiaire.

Circulaire d’août 1890

Transport de correspondances par bâtiments français du commerce.

Circulaire d’août 1890

Paquebots-poste français des Antilles - Nouveaux itinéraires applicables à partir du mois de septembre 1890.

Circulaire d’août 1890

Extension du service des colis postaux (Concerne la Grèce).

Circulaire d’août 1890

TABLEAU indiquant les taxes à percevoir pour l’affranchissement des colis postaux à destination ou en provenance de Tamatave, de Majunga et des autres établissements français à Madagascar.

Circulaire d’août 1890

TABLEAU indiquant les taxes à percevoir pour l’affranchissement des colis postaux à destination des colonies anglaises et des pays étrangers auxquels l’office anglais peut servir d’intermédiaire.

Instruction N° 396 d’août 1890

Ouverture du service des colis postaux de Paris pour Paris.

Circulaire de septembre 1890

Lettres de valeurs déclarées pour Alexandrie.

Circulaire d’octobre 1890

Timbrage et affranchissement préalable des bandes de journaux publiés à Paris et destinés à être expédiés en dernière limite d’heure.

Circulaire de décembre 1890

Réduction de la taxe des colis postaux à destination de Natal.

Arrêté du 08/12/1890

ARRÊTÉ rapportant les dispositions autorisant l’échange, contre des timbres-poste, des enveloppes timbrées, des cartes postales, des cartes-lettres, des cartes-telégrammes et des bandes timbrées.

Circulaire de décembre 1890

Timbres-poste spéciaux pour le bureau français de Tanger.

Circulaire de décembre 1890

Echange de mandats de poste avec la Nouvelle-Guinée.

Circulaire de décembre 1890

Paquebots-poste français — Itinéraires des lignes de l’Indo-Chine et de la ligne libre du Brésil et de la Plata.

Arrêté du 31/10/1890

ARRÊTÉ fixant, pour les heures de nuit, la taxe à percevoir, par unité de conversation, de cinq minutes dans le service de la correspondance téléphonique interurbaine.

Arrêté du 22/11/1890

ARRÊTÉ fixant la taxe de conversation échangée pendant les heures de nuit entre Lille, Houbaix, Tourcoing et Roubaix-Tourcoing-Paris.

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