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Documents officiels de l'année 1889

56 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Décret N° 20245 du 04/01/1889

DÉCRET qui fixe les taxes et conditions d’envoi des Correspondances à destination ou provenant de divers pays.

Décret N° 20330 du 16/01/1889

DÉCRET relatif aux Correspondances déposées au Bureau de poste français de Zanzibar.

Loi N° 20456 du 15/03/1889

LOI concernant la création d’un Service maritime postal entre la France et la Côte occidentale d’Afrique

Décret N° 20530 du 29/03/1889

DÉCRET concernant l’échange, par la voie de la Poste, des bijoux et objets précieux entre la France (y compris l’Algérie) et les Colonies ou Établissements français.

Décret N° 20531 du 29/03/1889

DÉCRET concernant l’échange des Colis postaux avec l’Ile Maurice.

Loi N° 20664 du 29/03/1889

LOI qui fixe à 15 centimes uniformément la Taxe des Lettres officielles non affranchies émanées des fonctionnaires et des personnes jouissant de la franchise illimitée pour la réception de leur correspondance de service et adressées à des destinataires via

Décret N° 20519 du 30/03/1889

DÉCRET qui prescrit la promulgation de la Déclaration signée à Londres, le 11 décembre 1888, entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande, pour régler les relations télégraphiques entre les deux Pays.

Loi N° 20623 du 11/04/1889

LOI portant approbation de la Convention additionnelle, signée à Washington, le 28 août 1888, entre la France et les États-Unis d’Amérique.

Décret N° 20674 du 13/04/1889

DÉCRET concernant les Lettres contenant des Valeurs déclarées à destination ou provenant des divers établissements d’outre-mer.

Décret N° 20676 du 16/04/1889

DÉCRET qui applique à la Correspondance de service de certains fonctionnaires la Taxe édictée par la loi du 29 mars 1889.

Décret N° 20624 du 19/04/1889

DÉCRET qui prescrit la Promulgation de la Convention additionnelle concernant l’échange des mandats de poste, signée à Washington, le 28 août 1888, entre la France et les États-Unis d’Amérique.

Loi N° 21031 du 26/07/1889

LOI qui approuve la Convention signée à Paris, le 21 septembre 1887, entre la France et la Grande-Bretagne.

Loi N° 21032 du 31/07/1889

DÉCRET qui prescrit la promulgation de la Convention conclue, le 21 septembre 1887, entre la France et la Grande-Bretagne.

Décret N° 21202 du 26/08/1889

DÉCRET relatif à l’échange de Colis postaux avec Tahiti, l’Uruguay et Héligoland.

Décret N° 21299 du 21/09/1889

DÉCRET réglant les conditions d’abonnement aux Réseaux téléphoniques urbains.

Décret N° 21569 du 23/09/1889

DÉCRET portant approbation de la Convention signée, le 1^er Juillet 1889, entre la France et la Grande-Bretagne et relative à l’échange des Colis postaux, sans déclaration de valeur, entre la France et l’île de Malte.

Décret N° 21312 du 15/10/1889

DÉCRET relatif à l’expédition des Lettres de valeurs déclarées à destination ou provenant du Gabon.

Décret N° 21313 du 19/10/1889

DÉCRET qui fixe la Taxe des conversations téléphoniques sur les Réseaux urbains et interurbains.

Décret N° 21314 du 20/10/1889

DÉCRET qui autorise et réglemente la Transmission téléphonique des télégrammes.

Décret N° 21414 du 22/11/1889

DÉCRET qui supprime la Franchise postale accordée aux Militaires en service à Diégo-Suarez et à Madagascar.

Décret N° 21336 du 23/11/1889

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec l’établissement français d’Obock et l’île de Malte.

Décret N° 21375 du 25/11/1889

DÉCRET qui approuve l’Arrangement relatif aux poids et dimensions des paquets d’échantillons des Marchandises échangées par la voie de la Poste, signé, le 30 octobre 1889, entre la France et l’Italie.

Circulaire de janvier 1889

Correspondances pour l’Afrique australe.

Circulaire de janvier 1889

Création d’un bureau français à Zanzibar.

Circulaire de février 1889

Extension du service des colis postaux aux relations avec l’île Maurice.

Circulaire de février 1889

Correspondance pour Porto-Rico.

Circulaire de février 1889

Ouverture d’une distribution de poste française à Tien-Tsin (Chine).

Circulaire de février 1889

Saison de pêche sur les côtes d’Islande.

Réglement de février 1889

RÈGLEMENT DE DÉTAIL ET D’ORDRE pour l’exécution de la Convention concernant l’échange des colis postaux sans déclaration de valeur conclue entre la France et l’île Maurice.

Circulaire d’avril 1889

Création d’un bureau temporaire pour le service intérieur de l’Exposition universelle.

Circulaire d’avril 1889

Saison de pêche sur les côtes de Terre-Neuve et composition de la Division navale de Terre-Neuve.

Circulaire d’avril 1889

Tarif des colonies espagnoles.

Circulaire d’avril 1889

Tarif d’affranchissement du Honduras britannique.

Circulaire d’avril 1889

Tarif d’affranchissement en Russie.

Circulaire d’avril 1889

Correspondances pour Madère.

Instruction N° 383 d’avril 1889

INSTRUCTION sur l’échange des boîtes avec valeur déclarée entre la France et les colonies françaises.

Instruction N° 384 d’avril 1889

Extension du service des valeurs déclarées à divers Établissements d’outre-mer.

Arrêté de mai 1889

ARRÊTÉ ministériel autorisant certaines mentions sur le recto des cartes postales.

Circulaire de mai 1889

Création d’un bureau allemand à Lamou (Zanzibar).

Circulaire de juin 1889

Correspondances pour Madagascar.

Circulaire N° 386 de juin 1889

Échange de mandats avec les États-Unis.

Circulaire de juillet 1889

CONVENTION concernant l’échange des mandats de poste entre la France et diverses colonies anglaises.

Circulaire de juillet 1889

Bureau français de Zanzibar.

Circulaire de juillet 1889

Correspondances pour les Comores.

Circulaire de juillet 1889

Correspondances pour la côte occidentale d’Afrique.

Circulaire de juillet 1889

Départs pour l’Ascension et Sainte-Hélène.

Instruction N° 390 de juillet 1889

Échange de mandats de poste avec les colonies anglaises.

Réglement de juillet 1889

RÈGLEMENT DE DÉTAIL ET D’ORDRE arrêté entre l’Administration des Postes de France et l’Administration des Postes du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande pour l’exécution de la Convention du 21 septembre 1887 concernant l’échange des mandats de po

Circulaire d’août 1889

Extension du service des colis postaux aux relations avec Tahiti, l’Uruguay et l’île d’Héligoland — Modification de la taxe des colis postaux pour les parages de Madagascar ainsi que pour Massouah et Assab.

Circulaire d’août 1889

Vente d’enveloppes timbrées de grand format à 5 centimes 1/2.

Circulaire de septembre 1889

CIRCULAIRE concernant la suppression des deuxièmes levées des boîtes rurales les dimanches et les jours fériés.

Circulaire d’octobre 1889

Échange de lettres ou boîtes de valeurs déclarées avec le Gabon.

Circulaire d’octobre 1889

Correspondances pour la Guyane indépendante.

Circulaire de novembre 1889

Correspondances pour l’Australie.

Circulaire de novembre 1889

Extension du service des colis postaux aux relations avec l’île de Malte et avec Obock.

Circulaire de décembre 1889

Échantillons échangés avec l’Italie.

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