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Documents officiels de l'année 1922
99 textes officiels sont mis en ligne pour cette annéeNOTE relative à des cartes postales comportant une demande de produits pharmaceutiques.
NOTE concernant la reprise du service postal aérien Paris-Strasbourg-Prague-Varsovie.
NOTE concernant l’échange de valeurs déclarées entre la France et la Hongrie.
NOTE concernant l’adhésion de la Yougoslavie à l’Union postale universelle.
NOTE concernant l’apposition de la vignette «Gaynemer» sur les correspondances-avion.
NOTE concernant l’ouverture du bureau français de Constantinople au service des valeurs déclarées.
NOTE relative à l’emploi de machines à affranchir par certains pays de l’Union postale universelle.
NOTE relative au service des boîtes avec valeur déclarée dans les relations avec la Tchécoslovaquie.
NOTE concernant la franchise postale dont bénéficient les troupes détachées au Cameroun.
NOTE concernant les taxes postales perçues par l’Administration des Postes de l’Irak (Mésopotamie).
CIRCULAIRE précisant les détails d’iapplication de la loi et des arrêtés du 30 juin 1922.
NOTE au sujet du traitement à appliquer aux objets à prix réduit urgents.
NOTE concernant les envois de journaux à destination de la Sarre.
NOTE concernant le service des valeurs déclarées à la Trinité et à Tabago.
NOTE concernant l’échange des lettres valeur déclarée avec la zone espagnole du Maroc.
NOTE concernant l’affranchissement des correspondances échangées entre la France et la Syrie.
NOTE relative à l’échange des lettres valeur déclarée avec la Lithuanie.
NOTE relative à l’échange de lettres valeur déclarée entre la France et la Pologne.
NOTE relative à l’ouverture de la ligne postale aérienne Paris-Bucarest-Constantinople.
NOTE relative à la mise en vente de timbres oblitérés d’avance.
CIRCULAIRE concernant la taxation des cartes postales illustrées et des factures.
NOTE concernant l’échange des lettres avec valeur déclarée entre la France et la Roumanie.
NOTE relative au service postal aérien Toulouse-Casablanca-Oran.
NOTE concernant l’échange des lettres avec valeur déclarée entre la France et la Chine.
NOTE concernant l’émission de vignettes spéciales en Turquie.
NOTE concernant l’échange des boîtes avec valeur déclarée avec la Suède.
NOTE concernant l’échange des lettres avec valeur déclarée entre la France et la Lettonie.
NOTE concernant l’échange des lettres.avec valeur déclarée entre la France et l’Esthonie.
NOTE concernant l’admission des objets recommandés à destination de la Russie.
CIRCULAIRE relative aux corresponces-avion échangées entre la France, le Maroc et l’Algérie.
NOTE sur les taxes postales applicables aux correspondances provenant de la Sarre.









