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Documents officiels de l'année 1893
42 textes officiels sont mis en ligne pour cette annéeDÉCRET relatifs à l’échange des Colis postaux avec les Indes néerlandaises et le Canada.
DÉCRET relatif à l’échange des Mandats de poste avec la Grèce.
Paquebots-poste français — Itinéraire des lignes circulaires d’Egypte et de Syrie.
Nouvelle loi sur la marine marchande — Transport gratuit de correspondances par bâtiments français.
Échange de colis postaux de valeur déclarée entre la France et l’Allemagne, via Belgique.
Restrictions à l’échange des lettres et boites de valeurs déclarées avec les colonies.
Service de remise par exprès dans les rapports avec l’Angleterre.
Extension du service des recouvrements postaux aux relations de la France avec le Maroc.
Affranchissement. (Concerne les journaux, les imprimés et les papiers d’affaires)
Addition à l’Instruction n° 426 — Envois contre remboursement.
Acheminement des correspondances à destination de l’Afrique australe et du Bénin (Dahomey).
Participation du Royaume de Siam à l’échange des mandats de poste.
Enveloppes de lettres pour publicité livrées à prix réduit au public, et surtaxées indûment.
Transport des colis postaux internationaux à la gare d’attache.
Extension aux rapports avec la Tunisie du service des envois contre remboursement.
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