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Documents officiels de l'année 1896

47 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Décret N° 30546 du 04/01/1896

DÉCRET relatif aux Envois de lettres avec valeurs déclarées à destination ou provenant de Zanzibar.

Circulaire N° 30548 du 09/01/1896

NOTE relative à l’adhésion du Gouvernement britannique, en ce qui concerne les Protectorats anglais de Zanzibar et de l’Afrique orientale, la Convention postale universelle du 4 juillet 1891.

Décret N° 30803 du 15/02/1896

DÉCRET portant réduction de la Taxe à percevoir pour l’affranchissement des Colis postaux à destination de l’Annam et du Tonkin.

Circulaire N° 30804 du 16/02/1896

ADHÉSION du Gouvernement portugais pour un certain nombre de ses Colonies à la Convention télégraphique internationale signée à Saint Pétersbourg le 22 juillet 1875.

Circulaire N° 30916 de mars 1896

ADHÉSION du Gouvernement de la République française, en ce qui concerne la Nouvelle-Calédonie, à la Convention télégraphique internationale, signée à Saint-Pétersbourg le 22 juillet 1875.

Décret N° 30827 du 04/03/1896

DÉCRET qui modifie les articles 1 et 2 du décret du 1^er mai relatif au service des Messages téléphonés.

Décret N° 31013 du 13/03/1896

DÉCRET relatif aux Envois de Correspondances recommandées et de Lettres avec valeur déclarée grevées de remboursement.

Décret N° 31077 du 20/04/1896

DÉCRET relatif à la transmission de Cartes ou d’Enveloppes par Tubes pneumatiqnes.

Décret N° 31170 du 01/06/1896

DÉCRET relatif aux Envois de boîtes de Valeurs déclarées originaires ou à destination de Tanger.

Décret N° 31195 du 13/06/1896

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec le Siam.

Décret N° 31303 du 13/06/1896

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec le Venezuela.

Décret N° 31597 du 10/08/1896

DÉCRET concernant la Correspondance du service de ravitaillement et des Réquisitions militaires pendant la période de la Mobilisation en temps de guerre.

Décret N° 31888 du 17/09/1896

DÉCRET qui fixe les nouveaux Prix des Enveloppes pneumatiques.

Circulaire N° 31899 du 24/09/1896

ADHÉSION du Gouvernement de Sa Majesté britannique, au nom des colonies anglaises de l’Ascension et de Sainte-Hélène à la Convention principale d’union postale universelle du 4 juillet l891.

Décret N° 31904 du 19/10/1896

DÉCRET relatif à la Taxe à payer pour l’affranchissement des Colis postaux à destination du Paraguay, du Japon, des Possessions portugaises de l’Afrique occidentale, de Hawaï (îles Sandwich) et des Bureaux étrangers établis en Turquie.

Décret N° 32058 du 14/11/1896

DÉCRET relatif aux Taxes à acquitter en France, en Algérie, dans les Bureaux français à l’étranger et dans les Colonies françaises pour l’affranchissement des Correspondances à destination des Colonies britanniques d’Ascension et de Sainte-Hélène.

Décret N° 32104 du 20/12/1896

DÉCRET portant promulgation de la Convention concernant l’échange des Colis postaux sans déclaration de valeur, signée à Paris le 23 juillet 1896 entre la France et la République de Costa-Rica.

Décret N° 32143 du 29/12/1896

DÉCRET relatif à la Taxe d’affranchissement des Colis postaux à destination du Monténégro.

Instruction N° 469 de janvier 1896

Généralisalion du payement des mandats-cartes au domicile des bénéficiaires.

Circulaire de janvier 1896

Participation du bureau français de Zanzibar à l’échange des lettres de valeurs déclarées.

Circulaire de janvier 1896

Envois d’imprimés à destination de la Belgique.

Circulaire de janvier 1896

Acheminement des correspondances pour le corps d’occupation de Madagascar.

Décret du 10/02/1896

Décret concernant, les taxes à percevoir sur les boites de valeurs déclarées à destination des Pays-Bas.

Circulaire de février 1896

Admission des boîtes de valeurs déclarées pour les Pays-Bas.

Circulaire de février 1896

Admissions de plusieurs bureaux autrichiens du Levant à l’échange des mandats de poste avec la France — Addition au Tarif international des postes.

Instruction N° 470 de mars 1896

Admission des envois contre remboursement dans les relations internationales.

Arrêté de mars 1896

ARRÊTÉ ministériel du 20 février 1896 relatif aux conditions de vente à prix réduit ou de livraison gratuite au public des lettres, cartes-lettres, cartes postales et enveloppes timbrées de fabrication officielle ou privée et revêtues d’annonces.

Instruction N° 471 de mars 1896

Lettres, cartes-lettres, cartes postales et enveloppes timbrées de fabrication officielle ou privée, revêtues d’annonces.

Circulaire de mars 1896

Circulaire du 28 mars 1896, relative à l’extension du service des messages téléphonés.

Circulaire d’avril 1896

Admission de lettres et de boîtes de valeurs déclarées pour le corps d’occupation de Madagascar.

Instruction N° 475 de mai 1896

Accusés de réception télégraphiques des objets chargés et recommandés.

Circulaire de mai 1896

Saison de pêche à Terre-Neuve.

Circulaire de mai 1896

Acheminement des lettres et boîtes de valeurs déclarées pour l’Égypte.

Circulaire de juin 1896

Circulaire, du 4 juin 1896, relative à la manière de compter les mots dans les télégrammes.

Circulaire de juin 1896

Échange de boîtes de valeurs déclarées entre Tanger et les pays étrangers.

Circulaire de juillet 1896

Valeurs déclarées à destination de la colonie d’Obock.

Circulaire de juillet 1896

Équivalents des taxes de l’Union postale.

Circulaire d’août 1896

Objets d’origine étrangère à livrer contre remboursement.

Circulaire d’août 1896

Bureaux de poste des Colonies françaises.

Circulaire de septembre 1896

Entrée des colonies anglaises d’Ascension et de Sainte-Hélène dans l’Union postale. Rectifications au tarif international des postes.

Circulaire de septembre 1896

Suppression du timbre-poste de 0 fr. 75, de deux catégories d’enveloppes timbrées, de la bande timbrée à 0 fr. 03 1/3 et des chiffres-taxes à 0 fr. 60 et à 1 franc.

Circulaire de septembre 1896

Nouveaux territoires classés dans l’Union postale.

Circulaire d’octobre 1896

Vignettes ou dessins au recto des cartes postales.

Circulaire d’octobre 1896

Extension du service des colis postaux aux relations avec le Paraguay, le Japon et les Possessions portugaises de l’Afrique occidentale — Modification des taxes à percevoir pour Hawaï et les bureaux étrangers établis en Turquie.

Circulaire d’octobre 1896

Bandes d’imprimés portant le mot : téléphone.

Circulaire de novembre 1896

Mandats pour Apia [îles Samoa).

Circulaire de novembre 1896

PAQUEBOTS-POSTE FRANÇAIS - Itinéraires des lignes libres de la Méditerranée desservies par les Messageries maritimes.

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