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Documents officiels de l'année 1891

60 textes officiels sont mis en ligne pour cette année

Décret N° 23336 du 24/02/1891

DÉCRET relatif aux Taxes à acquitter pour les correspondances à destination ou en provenance du territoire britannique de Bornéo du Nord.

Décret N° 23357 du 28/02/1891

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec l’agence maritime française établie à Tanger.

Décret N° 23562 du 11/04/1891

DÉCRET qui approuve la Convention signée à Londres, le 30 août 1890, entre la France et la Grande-Bretagne (Concerne les paquebots-poste).

Décret N° 23644 du 27/04/1891

DÉCRET qui fixe les Taxes à acquitter en France et dans les Colonies sur les Correspondances à destination ou provenant du territoire de l’Afrique orientale placé sous le protectorat allemand.

Décret N° 23645 du 29/04/1891

DÉCRET relatif à l’échange des Colis postaux avec la Colombie.

Décret N° 23754 du 26/05/1891

DÉCRET concernant l’échange des Colis postaux avec l’île de Chypre, ainsi que les Taxes d’affranchissement des Colis postaux pour cette destination, le Cap de Bonne Espérance, le Bechoualand anglais, l’État libre d’Orange et le Transvaal.

Loi N° 23809 du 19/06/1891

LOI portant approbation des Tarifs télégraphiques arrêtés dans la Conférence télégraphique internationale de Paris, le 21 juin 1890.

Loi N° 23810 du 19/06/1891

LOI portant approbation : 1° de la Convention signée à Paris, le 27 décembre 1890, entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, pour déterminer les conditions de la transmission des télégrammes entre la France et les Pays-Bas par les lignes télégraphiques

Loi N° 23811 du 19/06/1891

LOI portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention du 11 juin 1883 conclue, le 14 mai 1891, avec la Spanish national submarine Telegraph Company.

Décret N° 23821 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Convention signée, le 27 décembre 1890, entre la France, la Belgique et les Pays-Bas pour déterminer les conditions de la transmission des Télégrammes entre la France et les Pays-Bas par les lignes télégraphiques belges.

Décret N° 23803 du 22/06/1891

DÉCRET portant : 1° exécution du Règlement de service international revisé à Paris, le 21 juin 1890, et des conventions conclues entre la France et divers pays; et 2° établissement d’un minimum de Taxe par télégramme dans les relations de la France avec ce

Décret N° 23822 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Convention télégraphique signée à Paris, le 27 février 1891, entre la France et la Belgique.

Décret N° 23823 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Déclaration signée à Paris, le 28 février 1891, entre la France et l’Allemagne pour régler les Relations télégraphiques entre les deux pays.

Décret N° 23824 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Déclaration signée à Paris, le 28 février 1891, entre la France et la Suisse pour régler les Relations télégraphiques entre les deux pays.

Décret N° 23825 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Déclaration signée à Paris, le 4 mars 1891, entre la France et le Luxembourg pour régler les Relations télégraphiques entre les deux pays.

Décret N° 23826 du 22/06/1891

DÉCRET qui approuve la Déclaration signée à Paris, le 23 mars 1891, entre la France et la Russie pour régler les Relations télégraphiques entre les deux pays.

Décret N° 24111 du 05/09/1891

DÉCRET qui approuve la Convention conclue avec la Commercial cable Company pour l’échange des Télégrammes de presse entre la France et l’Amérique du Nord.

Décret N° 24132 du 15/09/1891

DÉCRET concernant les Taxes applicables aux correspondances à destination ou provenant de l’Australie occidentale, de l’Australie méridionale, de Victoria, de la Nouvelle-Galles du Sud, de Queensland, de la Tasmanie, de la Nouvelle-Zélande, de la Nouvelle-

Décret N° 24135 du 22/09/1891

DÉCRET qui approuve la Convention conclue avec la Compagnie française du Télégraphe de Paris à New-York pour l’échange des télégrammes de presse et le règlement de la taxe des télégrammes échangés entre l’Amérique et l’Angleterre par le câble de Brest-Déol

Circulaire N° 24137 du 27/09/1891

NOTIFICATION de l’adhésion du Gouvernement du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande, pour les colonies anglaises de la Nonvelle-Galles du Sud, de Victoria, de l’Australie occidentale, de l’Australie méridionale, de la Tasmanie, de la Nouvelle Zéla

Décret N° 24412 du 24/12/1891

DÉCRET qui approuve la Convention télégraphique conclue avec l’Anglo-American Telegraph Company limited concernant l’Échange des télégrammes de presse entre la France et l’Amérique et la Taxe afférente au parcours de Brest-Brignogan pour les télégrammes an

Décret N° 24413 du 28/12/1891

DÉCRET concernant l’affranchissement des Colis postaux à destination des Nouvelles-Hébrides et de Terre-Neuve.

Circulaire de janvier 1891

Oblitération des timbres-poste apposés sur les objets de correspondance.

Circulaire de février 1891

Tarif applicable aux correspondances à destination ou provenant du territoire britannique de Bornéo du Nord.

Circulaire de février 1891

Taxe des colis à destination de Tanger.

Réglement de février 1891

RÈGLEMENT concernant le service des messages téléphonés.

Circulaire de mars 1891

Principauté de Monaco ; émission de timbres-poste à l’effigie du prince Albert 1^er.

Circulaire de mars 1891

Saison de pêche sur les côtes de Terre-Neuve et composition de la division navale de Terre-Neuve.

Circulaire de mars 1891

Modifications dans les expéditions de France pour les États-Unis, voie d’Angleterre.

Circulaire de mars 1891

Modification de la ligne allemande de Hambourg au Brésil.

Circulaire de mars 1891

Réexpédition des mandats-cartes internationaux.

Circulaire de mars 1891

Dépôt d’enveloppes de recouvrements n° 1688 affranchies avec plusieurs timbres-poste au lieu du timbre unique de 25 centimes.

Circulaire d’avril 1891

Publication d’une Convention de poste entre la France et l’Angleterre.

Circulaire d’avril 1891

Échange direct de colis postaux avec la Colombie.

Circulaire d’avril 1891

Entrée dans l’union postale du territoire allemand de l’Afrique orientale.

Circulaire d’avril 1891

Saison de pêche sur les côtes de l’Islande.

Circulaire d’avril 1891

Modifications dans le service des paquebots allemands.

Circulaire d’avril 1891

Ouvertures de bureaux de poste temporaires.

Réglement d’avril 1891

RÈGLEMENT DE DÉTAIL ET D’ORDRE pour l’exécution de la Convention concernant l’échange des colis postaux, sans déclaration de valeur, conclue entre la France et la Colombie.

Réglement de mai 1891

RÈGLEMENT DE DÉTAIL ET D’ORDRE pour l’exécution de la Convention concernant l’échange des colis postaux, sans déclaration de valeur, conclue entre la France et l’île de Chypre.

Circulaire de mai 1891

Échange direct de colis postaux entre la France et l’île de Chypre — Réduction de la taxe des colis postaux à destination de la colonie du Cap de Bonne-Espérance, du Bechualand anglais, de l’Etat libre d’Orange et du Transvaal.

Circulaire de mai 1891

NOTE résumant les modifications les plus essentielles que la Conférence de Paris a introduites dans le règlement annexé à la Convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg.

Circulaire de juin 1891

Correspondances pour le Cap.

Circulaire de juin 1891

Mandats d’articles d’argent à destination des bureaux français à l’étranger. Mandats à destination de la Tunisie.

Circulaire de juillet 1891

Paquebots-poste de la côte occidentale d’Afrique — Nouveaux itinéraires.

Circulaire de juillet 1891

Correspondances pour le Japon et la Chine (Voie du Canada).

Circulaire d’août 1891

Entrée de l’Australie dans l’Union postale.

Circulaire de septembre 1891

Correspondances pour les parages de l’Afrique australe.

Circulaire de septembre 1891

Lettres et boîtes de valeurs déclarées pour les établissements français de la Côte occidentale d’Afrique.

Circulaire de septembre 1891

Échange de mandats de poste avec le territoire allemand de l’Afrique orientale.

Circulaire de septembre 1891

Paquebots-poste français — Prolongement jusqu’à la Vera-Cruz de la ligne du Havre-Bordeaux à Haïti.

Arrêté du 06/10/1891

ARRÊTÉ ministériel élevant les dimensions des paquets de papiers d’affaires, d’épreuves corrigées, de journaux et d’imprimés de toute nature expédiés en forme de rouleaux.

Circulaire d’octobre 1891

Lettres de valeurs déclarées pour Tanger.

Circulaire d’octobre 1891

Tarif d’affranchissement de diverses colonies anglaises.

Circulaire de novembre 1891

Paquebots-poste français — Modifications aux itinéraires des lignes libres de la Méditerranée et de la mer Noire.

Circulaire de novembre 1891

Affranchissement en numéraire.

Circulaire de décembre 1891

Valeurs déclarées pour Shang-Hai.

Circulaire de décembre 1891

Modifications aux itinéraires des lignes de paquebots de l’Indo-Chine.

Circulaire de décembre 1891

Paquebots-poste français — Modification des itinéraires des lignes de l’Australie et de la Nouvelle-Calédonie, de la côte orientale d’Afrique et embranchements.

Circulaire de décembre 1891

Extension du service des colis postaux aux Nouvelles-Hébrides — Réduction de taxe pour les colis postaux à destination de Terre-Neuve.

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